Question

Un membre qui avait été nommé membre d’honneur désire quitter l’association et se consacrer à d’autres intérêts. Ma prédécesseure m’avait informée lors du passage de témoin qu’un membre d’honneur ne pouvait pas quitter l’association. Est-ce exact?

Réponse

Quel que soit le type d’adhésion, tout membre est autorisé à quitter en tout temps une association. Le droit de sortie est obligatoire, il fait partie des droits de la personnalité. Conformément à l’art. 70 al. 2 CC, le délai de préavis est de six mois. Les statuts peuvent raccourcir ce délai mais ne peuvent pas le prolonger. Aucune justification ne doit être apportée à une sortie de l’association dans les délais. Vous pouvez donc laisser partir avec bonne conscience ce membre d’honneur.

L’interprétation de votre prédécesseure se basait probablement sur le désir de donner, à travers une nomination comme membre d’honneur, une reconnaissance à vie.