Glossaire
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La décision du comité
En général, le comité prend ses décisions à la majorité simple des membres (du comité) présents. Pour des décisions très importantes, il peut appliquer le principe du consensus (unanimité).
Les modalités du pouvoir de décision en cas d’égalité des voix ou en cas d’absence d’une partie du comité peuvent être définies par le règlement du comité ou par les statuts. En cas d’égalité des voix, c’est en général le président ou la présidente qui tranche et qui a ainsi le pouvoir de décision.
Les modalités du pouvoir de décision en cas d’égalité des voix ou en cas d’absence d’une partie du comité peuvent être définies par le règlement du comité ou par les statuts. En cas d’égalité des voix, c’est en général le président ou la présidente qui tranche et qui a ainsi le pouvoir de décision.
